Conditions d’utilisation

À PROPOS DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES (« Conditions Générales »)

Les pages suivantes fournissent des informations détaillées sur l’identité de 4 Saisons Maroc (« Nous ») et les conditions légales régissant votre utilisation de www.4saisons.ma (« Site Web », »Boutique en Ligne ») ainsi que tout achat d’un produit que vous commandez en ligne auprès de 4 Saisons Maroc.

Avant de passer des commandes sur www.4saisons.ma, veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales. Veuillez noter que de temps en temps, ces Conditions Générales peuvent faire l’objet de mises à jour sans préavis. Les modifications importantes apportées aux Conditions Générales vous seront notifiées sur votre adresse e-mail qui est déjà enregistrée. Une version mise à jour des Conditions Générales sera toujours disponible sur le site Web.

La version des Conditions Générales qui s’appliqueront à votre commande sera celle disponible sur www.4saisons.ma au moment où vous passez votre commande, à moins que des modifications à ces Conditions Générales ne soient requises par la loi ou par entité gouvernementale et nous pourrions être tenus d’appliquer ces modifications aux commandes que vous avez passées précédemment.
En accédant à et en utilisant le site Web et passer des commandes sur www.4saisons.ma, vous confirmez que vous avez lu et compris les Conditions Générales et que vous acceptez d’être pleinement lié par leurs dispositions.

DÉFINITION
Tout au long des présentes Conditions Générales, nous utiliserons certains termes récurrents qui porteront la signification indiquée ci-dessous:

Produits:
Vêtements, chaussures, accessoires et autres articles décrits sur notre site Web.

Utilisateur:
Toute personne qui accède au site Web.

Utilisateur Enregistré:
Toute personne physique âgée de 18 ans ou plus qui enregistre un Compte sur le site
dans le but futur de passer des Commandes.

Invité:
Toute personne physique âgée de 18 ans ou plus qui visite le site Web dans le but de
passer de futures Commandes.

Client:
Toute personne physique âgée de 18 ans ou plus et qui est un consommateur,
conformément à la Législation Marocaine n° 31 08, qui passe une commande sur le site
Web et, sous réserve de l’acceptation d’une telle commande par 4 Saisons Maroc, achète
les produits 4 Saisons Maroc.

Commande:
Manifestation matérielle de la volonté d’acheter les produits 4 Saisons Maroc selon les
présentes Conditions Générales en utilisant les moyens électroniques disponibles sur le
site.

Compte:
Section Privée du site Web à laquelle une adresse e-mail et un mot de passe ont été
joints et utilisés par l’Utilisateur Enregistré à des fins de commande. Elle contient
diverses informations sur l’Utilisateur Enregistré ainsi que son activité sur le site Web,
soit soumises par l’Utilisateur Enregistré lui-même (données personnelles), soit
automatiquement enregistrées par le site Web (Historique des Commandes, Factures,
etc.).

Bulletin d’Information:
Communication commerciale et publicitaire transmise de façon courante exclusivement
sous format électronique à l’Utilisateur Enregistré sous réserve de son consentement
en ce sens, sans représenter une offre de 4 Saisons Maroc.

Contenu:
Tout graphique, dessin, impression, photographie, image, son, musique, vidéo, audio,
texte, logo, symbole de bouton, base de données, conception, logiciel et tout autre
élément pouvant être visualisé ou accessible sur le site Web.

ARTICLE A. QUI SOMMES-NOUS

Ce site est détenu et exploité par 4 Saisons Maroc,
Téléphone: 0663040242
Adresse e-mail: Contact@4saisons.ma

ARTICLE B. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

Les présentes Conditions d’Utilisation du site Web (« Conditions d’Utilisation du site Web »)
s’appliquent à votre accès et à toute utilisation du site Web de 4 Saisons Maroc, ainsi qu’à toute commande que vous passez sur le site Web, ou toutes technologies ou périphériques que vous utilisez pour un tel accès.
En cochant les cases appropriées sur le site Web, notamment lors de la création d’un Compte, vous confirmez que vous avez lu et compris les Conditions du site Web et que vous acceptez d’être lié par leurs dispositions.
Les présentes Conditions du site Web ne limitent ni n’excluent aucune responsabilité que nous ne sommes pas apte à limiter ou à exclure en vertu des lois en vigueur.

• Accès au site Web :

Le site est mis à la disposition gratuitement, à toute personne qui a accès à une connexion Internet (à ses propres frais).
Nous ne garantissons pas que notre site ou tout contenu qu’il comprend sera toujours disponible ou ininterrompu. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie de notre site sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous si, pour quelque raison que ce soit, notre site est indisponible momentanément pendant une période donnée.

• Droits sur le Contenu :

Tous les matériels et éléments électroniques constituant le Contenu de ce site Web sont protégés par des droits d’auteur, des enregistrements de marques de commerce et d’autres droits de propriété intellectuelle et industrielle. Tous ces droits appartiennent à ou sont concédés sous licence du 4 Saisons Maroc, Tous ces droits nous sont réservés.

• Utilisation du Site Web :

Vous ne pouvez utiliser ce site Web qu’à des fins domestiques, privées et légales.
Vous ne pouvez pas utiliser le site Web ou tout Contenu qu’il comprend:

• d’une manière contraire aux lois et règlements nationaux ou internationaux en vigueur;
• d’une manière qui porte atteinte, restreint ou inhibe les droits de visiter et utiliser ce site Web par quiconque; à des fins commerciales de n’importe quelle nature; de transmettre, envoyer ou télécharger sciemment des données ou des documents contenant des virus, des Chevaux de Troie, des vers, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre
  programme ou code nuisible conçu pour nuire au fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique.
• transmettre ou obtenir l’envoi de toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam).
  Vous êtes également d’accord:
• A ne pas copier, reproduire, encadrer, republier, télécharger, imprimer, éditer, republier, diffuser, enregistrer, transmettre, communiquer au public, créer des liens, créer des liens profonds ou distribuer de quelque manière que ce soit les pages Web ou les documents sur le site Web ou les codes ou éléments informatiques composant le site Web, uniquement pour votre usage personnel, sans notre consentement écrit au préalable;
• A ne pas changer ou distribuer de quelque manière que ce soit les modifications du contenu du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, la suppression des logos et des marques de commerce de 4 Saisons Maroc;
• A ne pas endommager, perturber ou affecter la sécurité de toute partie de ce site Web, de son contenu ou de tout réseau ou logiciel qui y sont associés;
• A ne pas effectuer de Commande frauduleuse sur le site Web.
  Nous nous réservons le droit d’interdire immédiatement l’accès au site Web à tout Utilisateur
  Enregistré et de fermer le Compte de tout Utilisateur qui enfreint ces dispositions.

• Exactitude du Contenu :

Nous agissons dans la mesure du possible pour fournir un Contenu précis, complet et à jour.
L’inclusion de tout Produit sur le site Web à un moment donné n’implique ni ne garantit que ces produits seront disponibles en permanence. Nous nous réservons le droit de supprimer tout Produit à tout moment, sous réserve du traitement des Commandes déjà acceptées par nous.
Dans la mesure permise par les lois applicables, 4 Saisons Maroc décline toute représentation et garantie, expresse ou implicite, en relation avec l’exactitude du Contenu.
Si des erreurs en relation avec la description du Produit et / ou les prix apparaissent ou si des données pertinentes manquent sur les informations des Produits disponibles sur le site Web, 4 Saisons Maroc se réserve le droit de corriger ces erreurs et éventuellement d’annuler ou de modifier des Commandes spécifiques dans la mesure du respect des lois applicables.

4 Saisons Maroc vise à refléter la couleur exacte des produits dans les images affichées sur le site Web.

Cependant, la société n’assume aucune responsabilité pour les différences de couleur pouvant survenir en raison des réglages de l’écran et de l’utilisation de différents types d’écrans.

• Dommages d’Ordinateur ou Autre Appareil :

4 Saisons Maroc déploie des efforts raisonnables pour s’assurer que ce site Web est exempt de virus et d’autres contenus malveillants ou nuisibles. Cependant, nous vous recommandons de prendre toutes les mesures de précaution afin de garantir un accès sécurisé au site Web et à son Contenu, car nous ne pouvons garantir que votre utilisation de ce site Web ne causera aucun dommage à votre ordinateur ou à un autre appareil. Sauf si les lois applicables l’exigent, 4 Saisons Maroc ne peut être tenu responsable envers quiconque de toute perte ou dommage subi du fait de virus ou de tout autre contenu malveillant ou nuisible auquel ils accèdent depuis ou via le site Web.

• Liens vers d’Autres Sites Web :

Le site Web peut inclure des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous le contrôle de 4 Saisons Maroc. Ces liens ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur ou à des fins de partage d’informations et ils ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part pour ces sites Web liés.
Nous n’assumons aucune responsabilité quant au Contenu des sites Web liés à notre site. Nous ne serons pas responsables de toute perte ou de tout dommage pouvant résulter de leur utilisation.

• Sites de Réseautage Social :

Les présentes Conditions d’utilisation du site Web régissent également toutes les Soumissions que vous faites sur les sites Web ou les pages de tiers liés à 4 Saisons Maroc, tels que notre page Facebook et Instagram ou un site de réseau social. Tous les commentaires, images, vidéos et tout autre type de matière publié sur un site de réseau social tiers doivent être conformes aux présentes Conditions d’utilisation du site Web et aux Conditions d’Utilisation des sites de réseaux sociaux tiers, le cas échéant.

ARTICLE C. CONDITIONS DE VENTE

Ces conditions générales de vente (« Conditions Générales de Vente ») s’appliquent à toute
Commande passée via www.4saisons.ma, quelle que soit la manière dont vous accédez au site. Avant de passer une Commande, vous devez lire attentivement ces Conditions Générales de vente.
En cochant la case appropriée, notamment avant de passer une Commande via le site Web, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté d’être lié par ces Conditions Générales de vente dans leur intégralité.
Si vous n’acceptez pas ces Conditions Générales de vente dans leur intégralité, vous ne pouvez commander aucun produit via le site Web.

Parties Liées par l’Accord de Vente à Distance

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent le contrat de vente à distance entre 4 Saisons Maroc (le « Vendeur ») et le client (le »Client ») officialisé sur le Site Web pour l’achat des produits 4 Saisons Maroc via le Site.
Pour passer une commande sur le site Web, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et être le consommateur final. Les mineurs sont expressément exclus.

Enregistrement d’un Compte / Invité

Pour passer une Commande, vous pouvez ouvrir un compte chez nous ou choisir de passer votre commande en tant qu’invité, sans enregistrer de compte. Cependant, vous pouvez choisir de créer un Compte avec nous après avoir envoyé votre Commande en tant qu’Invité.
Lorsque vous vous inscrivez, vous devez fournir plusieurs informations personnelles vous concernant.
Veuillez-vous assurer que toutes ces données personnelles fournies sont vraies, exactes, à jour et complètes à tous égards. Vous pouvez mettre à jour ou corriger vos informations à tout moment.
Veuillez-vous reporter à notre Politique de Confidentialité et de Protection des Données, disponible à tout moment sur le site Web, pour plus d’informations sur la manière dont vos informations personnelles seront utilisées et stockées.
Lorsque vous commandez sur le site Web en tant qu’Invité, vous devez toujours nous fournir certaines informations personnelles obligatoires que nous collectons à des fins de traitement des Commandes et de facturation. Nous stockons uniquement les informations que vous fournissez via la Commande des invités dans le seul but de traiter votre commande et, si vous avez opté, pour recevoir notre newsletter. Pour des informations détaillées sur la manière dont vos informations personnelles seront utilisées et stockées, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité et de Protection des Données.

Sécurité du Compte

Lorsque vous enregistrez un Compte, il vous sera demandé de fournir un mot de passe afin de maintenir la sécurité de votre Compte. Le mot de passe que vous fournissez doit être unique et bien sécurisé. Vous êtes également responsable du maintien de la confidentialité de votre mot de passe et de toutes les activités qui se produisent sous votre Compte. 4 Saisons Maroc ne peut être tenu responsable envers quiconque de toute perte ou dommage pouvant résulter d’un défaut de votre part de protéger votre mot de passe ou votre Compte.

Commandes et Placement de Commande :

Toutes les commandes sont soumises à acceptation et disponibilité, et les articles de votre panier virtuel ne sont pas réservés et peuvent être achetés par d’autres clients.
Notre présentation de Produits sur le site Web constitue une invitation et non une offre de vente de ces Produits. Une offre est faite lorsque vous placez la Commande pour les Produits ajoutés dans le panier virtuel. Toutefois, le contrat de vente à distance ne sera conclu que lorsque nous aurons accepté votre offre (voir paragraphe C.5 ci-dessous).
Passer une commande sur le site Web nécessite les étapes suivantes:

• Choisissez les Produits que vous aimez, sélectionnez la couleur et la taille et ajoutez-les au panier virtuel;
• Vérifiez votre panier virtuel et passez à la commande complète;
• Entrez les informations de livraison et de facturation et choisissez le mode de paiement;
• Passez en revue toutes les informations soumises (notamment les informations d’identité et votre Commande), modifiez ces informations si nécessaire et confirmez la commande. En confirmant la commande et en cochant la case appropriée, vous acceptez pleinement et sans réserve la version des Conditions Générales disponibles sur le site au moment où vous passez la commande.
• Si vous optez pour le paiement par carte, vous devrez effectuer le paiement. Si le paiement est autorisé ou préautorisé, vous recevrez un e-mail d’accusé de réception automatisé à l’adresse email que vous avez fourni. Cet accusé de réception ne constitue pas une confirmation de commande ou une acceptation de la part de 4 Saisons Maroc.
• Si vous avez choisi le paiement par une autre méthode, vous recevrez un e-mail d’accusé de
  réception automatisé pour la réception de la commande à l’adresse e-mail que vous avez fournie. Cet accusé de réception ne constitue pas une confirmation de la Commande ou une acceptation de la part de 4 Saisons Maroc.
  Les produits sont disponibles sous réserve de leur disponibilité. Si nous ne sommes pas en mesure de fournir les produits, nous vous en informerons dès que possible et votre Commande ne sera pas acceptée. Si vous avez déjà payé les produits, le remboursement sera effectué en fonction du mode de paiement de la Commande. Lorsque votre processus est terminé, vous serez informé par e-mail.
  Toutes les Commandes que vous passez sur ce site Web seront soumises à notre acceptation conformément à la section C.5 précitée.

Acceptation de la Commande et Conclusion du Contrat de Vente à Distance :

A moins que nous vous ayons notifié que nous n’acceptons pas votre Commande ou que vous l’ayez annulée, l’acceptation de la Commande et la conclusion du contrat de vente à distance entre vous et 4 Saisons Maroc auront lieu au moment où vous recevrez une confirmation par e-mail de votre l’expédition de votre Commande. Avant l’envoi des Produits, 4 Saisons Maroc a le droit de refuser toute Commande pour toute raison légitime.
Le courrier électronique confirmant que 4 Saisons Maroc a accepté votre Commande lorsque votre Commande a été traitée et est prête à être expédiée doit contenir une réitération des Produits commandés, du Prix du contrat, du mode de paiement et du mode de livraison choisis.
Le contrat de vente à distance est conclu pour une durée déterminée. Cet accord sera considéré comme résilié lorsque 4 Saisons Maroc et vous-même aurez exécuté les obligations mutuelles énoncées dans les conditions générales requises par les présentes Conditions Générales de Vente.

Modes de Paiement et Facturation

4 Saisons Maroc accepte les modes de paiement suivants:

Carte de crédit ou carte de débit
Après avoir finalisé les achats de vos produits et vérifié votre panier, vous pouvez choisir de
payer par Carte Bancaire.
Nous communiquerons les renseignements relatifs à votre Carte Bancaire en toute sécurité à votre banque et recevrons une pré-autorisation de paiement, équivalente au montant de votre commande. Ce montant sera débité après la validation de votre commande par nos équipes.

Paiement à la Livraison
Pour le mode de paiement à la livraison, veuillez garder à l’esprit que :

• Votre adresse de facturation et d’expédition doivent être les mêmes.
• Les Frais de livraison sont gratuits à partir de 450 DH d’achats TTC.

Livraison, Réception et Transfert des Risques et Propriété

Les frais de livraison sont de 30 dhs TTC pour toute commande inférieure à 450 dhs TTC. Pour toute commande égale ou supérieure à 450 dhs TTC, les frais de livraison sont offerts.
Vos commandes sont livrées à l’adresse du client par notre transporteur local, dans toutes villes et localités au Maroc.
La livraison s’effectue dans un délai de 2-3 jours ouvrés en moyenne, jusqu’à un maximum de 6 jours ouvrés pour des cas exceptionnels.
Vous devez vérifier l’état de l’emballage à la livraison. Si le colis est endommagé, vous ne devez pas accepter la livraison.
Tous les risques inhérents aux Produits que vous commandez (y compris les risques de perte et / ou de détérioration des Produits) vous seront transférés lorsque vous ou un tiers indiqué par vous obtiendrez la possession physique du Produit au moment de la livraison. La propriété des Produits ne vous sera transmise qu’après réception du paiement intégral.
Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou défaut de livraison des Produits si le retard ou la défaillance est causé en totalité ou en partie par des circonstances indépendantes de notre volonté.

Commandes qui n’ont pas pu être livrées :

Si votre commande n’a pas pu être livrée plus d’une fois en raison d’informations d’adresse inexactes ou manquantes et/ou en raison de l’impossibilité de trouver le destinataire à l’adresse fournie, elle sera automatiquement retournée à 4 Saisons Maroc.
Les commandes ainsi retournées à 4 Saisons Maroc ne peuvent pas être à nouveau livrées.

Suivi de commande :

Vos commandes sont livrées à un transporteur local dans les meilleurs délais après votre commande.
Afin de suivre l’état de vos commandes en ligne, nous vous invitons à nous contacter par tél ou par E-mail.

Description des Produits et Prix

Vous trouverez une description des principales caractéristiques des Produits sur les pages Produits du site Web. Nous avons pris des précautions raisonnables pour nous assurer que tous les Produits ont été décrits correctement, mais veuillez noter que même si nous essayons d’afficher les couleurs de nos Produits avec précision sur le site Web, les couleurs réelles dépendront des paramètres de votre moniteur et nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre moniteur reflétera avec précision la couleur du produit à la livraison.
Les prix des Produits sur le site Web apparaissent sur les pages du Produit et incluent la TVA. Les frais de livraison s’appliqueraient au Prix final.
Par conséquent, le prix final sera composé des éléments suivants: Prix du Produit + frais de Livraison (le cas échéant).
Les Prix et les Offres peuvent varier et ne sont disponibles que pour des périodes limitées. Tous les Prix et Offres sont sous réserve de disponibilité et peuvent être retirés ou modifiés à la discrétion de 4 Saison Maroc.
Nous avons pris des précautions raisonnables pour essayer de garantir que tous les produits sont correctement facturés. Cependant, il est possible que, malgré tous les efforts déployés, certains des produits répertoriés sur le site Web soient facturés de manière incorrecte. Les prix affichés en erreur ne sont pas contraignants pour 4 Saisons Maroc.
Si 4 Saisons Maroc découvre une erreur dans le prix des Produits que vous avez commandés, nous vous en informerons dès que possible. 4 Saisons Maroc vous donnera la possibilité de reconfirmer votre Commande au Prix correct ou de l’annuler.

C.11. Garanties des Produits :

Pour les Produits vendus sur notre site Web, nous garantissons la conformité et la qualité,
conformément à la description associée sur notre site Web.

C.12. Responsabilité

4 Saisons Maroc est uniquement responsable des pertes qui sont la conséquence prévisible de notre violation des présentes Conditions Générales. Nous ne serons pas tenus responsables envers vous si nous sommes empêchés ou retardés de respecter nos obligations en vertu des présentes Conditions Générales de vente par tout ce que vous (ou toute personne agissant en votre nom) fait ou omet de faire ou en raison d’événements indépendants de notre volonté.
Vous devez suivre toutes les instructions / conseils que nous vous donnons pour conserver les Produits que vous avez commandés en toute sécurité (y compris les instructions ou les manuels de Produits fournis avec les Produits). Nous ne pouvons pas accepter la responsabilité pour les dommages aux Produits causés par votre incapacité à suivre ces instructions / conseils.

ARTICLE D. COMMUNICATIONS

Les communications, y compris les notifications, les demandes, les plaintes, entre vous et 4 Saisons Maroc seront principalement par Tél ou par e-mail.
En accédant au site Web et en passant des Commandes, vous acceptez ces moyens de communication électronique et vous reconnaissez que tous les accords, avis, informations et autres communications que 4 Saisons Maroc vous fournit par voie électronique respectent toute obligation légale de communication écrite et durable.

ARTICLE E. PROCÉDURE DE RÈGLEMENT DES PLAINTES

Si vous avez une plainte à notre sujet, envoyez un e-mail à contact@4saisons.ma ou par Tél 0663040242 en donnant tous les détails, y compris la date d’achat et le numéro de référence de la Commande, le cas échéant, vos nom et adresse complets et vos coordonnées.

ARTICLE E. LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Ces Conditions Générales sont régies et interprétées conformément à la loi Marocaine en vigueur.
En cas de litige ou de divergence résultant de l’application ou de l’interprétation des présentes conditions générales, y compris les conditions générales de vente, le client peut intenter une action devant le tribunal de son domicile ou lieu de résidence ou devant le tribunal du lieu où l’acte ayant causé le préjudice a eu lieu.

ARTICLE F. AUTRES

Vous ne pouvez céder ou sous-traiter aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions Générales à des tiers, sauf accord écrit.
Nous pouvons céder, transférer ou sous-traiter l’un de nos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions Générales à tout tiers, à notre discrétion, à condition que ce tiers assure le même niveau de garantie et de responsabilité à votre égard.
Aucun relâchement ou retard de notre part dans l’exercice de tout droit ou recours en vertu des présentes Conditions Générales ne doit être considéré comme une renonciation à ce droit ou à ce recours, ou affecter notre capacité à exercer ultérieurement ce droit ou recours. Toute renonciation doit être acceptée par écrit par nous.
Si l’un de ces Termes et Conditions est jugé illégal, invalide ou inapplicable par un tribunal
compétent, le reste des présentes conditions générales restera en vigueur.

ARTICLE G. VOS SUGGESTIONS

Nous sommes toujours ouverts à vos avis et commentaires précieux concernant notre site Web et vous pouvez toujours nous contacter avec vos commentaires et suggestions via notre adresse contact@4saisons.ma